Mentions légales

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Propriétaire du site

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS BELLEGARDIEN (CCPB)

35 rue de la Poste, Châtillon-en-Michaille, 01200 Valserhône

Responsable légal : le président de la CCPB, Patrick Perréard

Directeur de publication : la directrice du service Tourisme de la CCPB, Fabienne Richard

Informations

Office de Tourisme Terre Valserine

71 rue de la République, Bellegarde-sur-Valserine, 01200 Valserhône
E-mail: info//@//terrevalserine.fr
Tél. : +33 (0)4 50 48 48 68

Statut juridique du site de Dinoplagne®

Régie dotée de l’autonomie financière.

SIRET : 240 100 891 00078

Conception et création du site

ADaKa SAS au capital de 5000 €
Siège social : 12 rue Charles Guillon 01000 Bourg en Bresse (France)
R.C.S BOURG EN BRESSE 499 437 515
N° TVA intracommunautaire : FR20499437515
Code NAF : 7311Z
Contact : contact//@//adaka.fr
Tél. : 04 74 23 10 02

Charte graphique

Logo : AS-PRO-COM
Site web : Adaka

Contenus du site

Rédaction : L’équipe de l’Office de Tourisme Terre Valserine et données issues de la plateforme collaborative Apidae (Scic SA Apidae Tourisme)

Hébergement

C’PRO
53 avenue des Langories – Plateau de Lautagne, 26000 Valence
04 75 78 14 14
RCS Romans B 430 355 495

Vie privée

La CCPB s’engage à ne pas divulguer les informations personnelles vous concernant à des tiers.

Informations personnelles

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Droits d'auteur

Toutes les données de ce site (textes, images, illustrations, photos, squelettes techniques des pages) sont protégées par la législation sur le droit d’auteur. Il est donc interdit d’exploiter ce site sans autorisation signée de la CCPB (service tourisme).

À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit est interdite, sans accord préalable de la CCPB.

En cas de non-respect de ces dispositions, les juridictions françaises seront les seules compétentes et la loi française sera expressément la seule applicable.

Crédits photos

©Office de Tourisme Terre Valserine
©Daniel Gillet – OT Terre Valserine
©Arcom Design – OT Terre Valserine
©Moysan – OT Terre Valserine
©Thomas Carrage – OT Terre Valserine
©Mathias Spadigliero – OT Terre Valserine

Et partenaires de l’Office de Tourisme.

Liens hypertextes

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